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Marques déposées par CEAS DU VAR
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Label Aloïs Réseau Aloïs Formation Aloïs
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Label Aloïs Réseau Aloïs Formation Aloïs
CEAS DU VAR, ASSOCIATION
M. PHILIPPE DUVAL

Numéro de dépôt :
3964887
Date de dépôt :
29/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Label Aloïs Réseau Aloïs Formation Aloïs de CEAS DU VAR

Présentation de la marque Label Aloïs Réseau Aloïs Formation Aloïs

Déposée par voie électronique le 29 novembre 2012 par CEAS DU VAR et monsieur PHILIPPE DUVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Label Aloïs Réseau Aloïs Formation Aloïs »

Les déposants sont CEAS DU VAR, ASSOCIATION domicilié(e) 831 CHEMIN DES PLANTADES - 83130 - LA GARDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et monsieur PHILIPPE DUVAL domicilié(e) 1040 ROUTE DE VALCROS - 83390 - CUERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CEAS DU VAR, M. PHILIPPE DUVAL domicilié(e) 831 CHEMIN DES PLANTADES - 83130 - LA GARDE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41


CEAS DU VAR, ASSOCIATION - 831 CHEMIN DES PLANTADES - 83130 - LA GARDE - France - SIREN 3

M. PHILIPPE DUVAL - 1040 ROUTE DE VALCROS - 83390 - CUERS - France


CEAS DU VAR, M. PHILIPPE DUVAL - 831 CHEMIN DES PLANTADES - 83130 - LA GARDE - France


Publication - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Inscription le 23 mars 2017 - Rejet total n°696940 - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-03-23

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ;

Éducation ; formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.